Mentions légales

 

 

 

1 : Éditeur du site

 

L’éditeur du site est Mme Françoise LEGENDRE, Place de La Bride, 46600 Martel.

N° tél : 33 (0)6 64 74 59 14 – 33 (0)5 81 73 15 56

e-mail :  francoiseleg@aol.com 

Siret : 493 108 682 00029 (SIRENE Midi-Pyrénées - 4 juin 2014)

Responsable de la publication et de la rédaction du site : Madame Françoise LEGENDRE

 

2 : Prestataires

 

 Webmestre :    M. Claude LEGENDRE, Place de La Bride, 46600 Martel

    N° tél : 33 (0)6 03 07 68 26 – 33 (0)5 81 73 15 56

    e-mail : cococoke@aol.com

 

  Concepteur et Hébergeur du site : JIMDO Gmbh, Stresemannstr.375, 22761 Hamburg, Germany

                                                                                    team@jimdo.com, - http://www.jimdo.com/

                                                                                    Tel. : +49 40 - 8 22 44 997 – Fax : +49 40 - 8 22 44 998

                                                             

3 : Propriété intellectuelle

 

Tout le contenu du site :  https://aquarelles-francoise-legendre.jimdofree.com/  incluant, de façon non limitative, les images, graphismes, textes, vidéos, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’éditeur à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres associations ou sociétés partenaires.

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4 : Déclaration à la CNIL

 

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

5 : Crédits

 

Conception et création graphique : Site développé sous JIMDO par M. Claude LEGENDRE, webmestre du site et en charge de sa maintenance.

Crédits photos et vidéos : Claude & Françoise LEGENDRE, Martel en Tête TV, Communauté de Communes de La Vallée de La Dordogne (Cauvaldor), Association Causse Loisirs Culture (C.L.C) Martel, Martel’ Arts.

 

6 :  Liens hypertextes

 

Le Site peut comporter des liens hypertextes vers des sites tiers (Réseaux sociaux, Sites commerciaux ou associatifs, etc.).

L'utilisateur qui serait redirigé vers un site tiers par l'intermédiaire d'un lien hypertexte établi en direction d’autres sites reconnaît que l’éditeur ne maîtrise pas le contenu, les informations, les produits et services offerts sur ces sites.

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7 :  Limitation de responsabilité

 

L’éditeur rappelle aux internautes les caractéristiques et les limites du réseau internet. Il ne saurait être tenu responsable de tout dommage résultant de l’accès au Site ou, au contraire, de l’impossibilité d’y accéder. L’éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque cause que ce soit (défaut technique, encombrement du réseau, etc., …). L'utilisateur admet expressément utiliser le Site à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive. Les informations du Site sont fournies à titre indicatif. Les informations diffusées sur le présent Site sont actualisées et vérifiées périodiquement mais peuvent encore contenir des erreurs. Les informations doivent en tout état de cause être prises en considération au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du Site. En tout état de cause, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée du fait de ces informations.

 

8 :  Accès à des zones protégées par mot de passe

 

L'accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé uniquement aux personnes autorisées. L’utilisateur s’engage à ne pas forcer l’accès à ces zones, et notamment à ne pas usurper l’identité, le code d’accès ou l’adresse d’un autre utilisateur. Toute personne non autorisée tentant d'accéder à ces zones pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

 

9 : Litiges

 

Les présentes conditions du site https://aquarelles-francoise-legendre.jimdofree.com/ sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.